Conseil Municipal de La Motte du 10 octobre 2023

Pour cette nouvelle séance du conseil municipal, l’ordre du jour était : Décision modificative budgétaire N° 1 Modification du tableau des effectifs Avis sur transfert de compétence supplémentaire DPVA Convention-cadre de prestation de services avec DPVA Approbation de l’avenant n° 3 à la convention constitutive de groupement de commandes d’achatd’électricité avec « Territoire d’énergie du […]

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Conseil municipal de La Motte, séance du 14 décembre 2022

Le dernier conseil municipal de La Motte de l’année s’est tenu le 14 décembre 2022. L’ordre du jour était le suivant : Budget communal 2023 : Autorisation donnée au maire d’engager, liquider, mandater des dépensesd’investissement avant le vote du budget primitif Demande de DETR ou DSIL pour les travaux de rénovation énergétique du presbytère Adoption […]

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la Motte, Conseil Municipal estival du 19 juillet 2022

En cette période de vacances, peu d’élus étaient présents pour ce conseil municipal à un point tel que le quorum a failli de pas être atteint. Les débats ont quand même permis d’avancer et 9 délibérations ont remporté l’unanimité : des ajustements de budget, une vente de véhicule CCFF, une création d’emploi saisonnier et l’ […]

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