Pour cette nouvelle séance du conseil municipal, l’ordre du jour était : Décision modificative budgétaire N° 1 Modification du tableau des effectifs Avis sur transfert de compétence supplémentaire DPVA Convention-cadre de prestation de services avec DPVA Approbation de l’avenant n° 3 à la convention constitutive de groupement de commandes d’achatd’électricité avec « Territoire d’énergie du […]
Conseil Municipal de La Motte du 10 octobre 2023
