Conseil Municipal de La Motte du 10 octobre 2023

Pour cette nouvelle séance du conseil municipal, l’ordre du jour était :

  1. Décision modificative budgétaire N° 1
  2. Modification du tableau des effectifs
  3. Avis sur transfert de compétence supplémentaire DPVA
  4. Convention-cadre de prestation de services avec DPVA
  5. Approbation de l’avenant n° 3 à la convention constitutive de groupement de commandes d’achat
    d’électricité avec « Territoire d’énergie du Var » (ex « SymielecVar »)
  6. Cessions amiables d’une portion de l’ancien chemin de Vallongue
  7. Approbation du rapport d’activités 2022 de la SPL « ID83 »
  8. Approbation règlement de fonctionnement du multi-accueil « Les Raz Motte »