Ordre du jour
1/ Affectation des résultats
2/ Budget Supplémentaire 2026
3/ Attribution et versement d’une participation financière au budget du CCAS pour l’exercice 2026
4/ Attribution des subventions aux associations, exercice 2026
5/ Modification des indemnités de fonction des élus – attribution d’une indemnité à un conseiller municipal délégué
6/ Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission Locale
d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
7/ Création d’emplois d’agents recenseurs en vue du recensement général de la population 2027
8/ Recrutement d’un apprenti en contrat d’apprentissage
9/ Régime indemnitaire des agents communaux – Refonte, refondation et consolidation au sein d’une délibération unique et récapitulative
10/ Dispositif de majoration des heures complémentaires et indemnisation des heures supplémentaires aux agents permanents et non permanents (temps complet et temps non complet)
11/ Cession de la parcelle cadastrée section G205 – accord de principe et saisine du service des Domaines
12/ Convention de mise à disposition et d’utilisation d’un local communal avec l’association « La Boule de Tressavaou »
13/ Convention de mise à disposition et d’utilisation des installations sportives avec l’association « La Motte Tennis Club »
14/ Convention de mise à disposition du stade municipal des Rouvières et de ses installations au profit de l’association « Football Club Mottois »
La séance a connu un épisode inédit sous cette mandature. En effet, lors de la question posée par Serges Lahondes sur la ZAC du Roucas, les élus d’opposition on décidé de quitter la salle quand le Maire a empêché Valérie Marcy d’apporter des précisions sur les débats. L’opposition s’est levé et est partie, dénonçant un conseil municipal antidémocratique.