Conseil municipal de La Motte, séance du 14 décembre 2022

Le dernier conseil municipal de La Motte de l’année s’est tenu le 14 décembre 2022. L’ordre du jour était le suivant :

  • Budget communal 2023 : Autorisation donnée au maire d’engager, liquider, mandater des dépenses
    d’investissement avant le vote du budget primitif
  • Demande de DETR ou DSIL pour les travaux de rénovation énergétique du presbytère
  • Adoption du tableau des effectifs 2023
  • Création d’emplois non permanents d’adjoints d’animation pour accroissement saisonnier
    d’activité
  • Création d’emplois non permanents d’adjoints techniques pour accroissement saisonnier
    d’activité
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
  • RIFSEEP : modification des conditions d’attribution
  • Convention 2023-2025 régissant la fonction d’inspection en santé et sécurité au travail avec
    le Centre de Gestion du Var
  • Transferts/reprises de compétences optionnelles de communes au SymielecVar