Conseil municipal du 6 décembre 2023

C’est déjà le dernier conseil municipal de l’année à La Motte. Celui-ci fut marqué par la démission de Danielle Pugnale de son poste d’adjointe déléguée à la culture et aux commémorations. L’ordre du jour était le suivant :

  1. Subvention Fonds d’aide spécifique aux communes
  2. Subvention Fonds de Concours DPVA
  3. Subvention Fonds vert
  4. Marché assurance statutaire
  5. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
  6. Création d’emplois non permanents d’adjoints d’animation pour accroissement saisonnier d’activité
  7. Création d’emplois non permanents d’adjoints techniques pour accroissement saisonnier d’activité
  8. Composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Mise à jour des membres
  9. Avis du Conseil sur les ouvertures dominicales des commerces le dimanche pour 2024
  10. Cession foncière (régularisation chemin des Pignatelles)
  11. Convention logements saisonniers
  12. Désignation du correspondant Défense